Acte d'adhésion  de Montréal à la Sénéchaussée de Carcassonne

 

 

 

 

Changement de mains

 

 

 

 

 

 

 

Sentence d'une cause de justice entendue à Montréal en 1318

Il ressort de cette cause, si j'ai bien compris, que des gens du lieu de Bordes sont allés mettre une raclée aux moines et aux hommes de Manso-Azillis  et de Savarac. Ils étaient bien armés et munis d'armes de jet, il y eut des blessés. Cela se termine par des amendes et il est amusant de donner les patronymes. Pierre de Carabas, qui en prend pour cent sous tournois, Pierre de Labarte, Pierre de Buxeto, Pierre Lance (qui est consul), Pierre de Solario (consul), Guilhelm de Carau (charpentier), Johannes Moleri, Guilhelm de la Forge, Guilhelm Baudet, Arnaud Ysarn, Raymond Baudeti, Guilhelm Isardi, Fabrum de Bordis, Pierre de Casa-Nova, Andreas Blanc, Guilhelm de Lafite, Pierre de Galano, Stéphane Moleri, Fabrun Mercier, Raymond de Bénégas, Pierre Estag, Guilhelm de Lana, Arnaud de Payrolles, Pierre Amiel, Bernard Audeguerre, Arnaud Gratusse, Raymond de Manse, Raymond Arnaud (forgeron), Guilhelm Barani et autres Fabrum Baydo ou Pierre Coralis, une soixantaine de joyeux drilles en tout.

Ainsi que le rapporte le document ils sont tous affinibus, fratribus, consanguineis et amicis. En tout cas les amendes sont conséquentes avec un maximum qui doit correspondre à deux sacs de blé. Pour des gens qui, à l'évidence, ne doivent pas rouler sur l'or, ça doit faire mal.

Sénéchaussée de Carcassonne. Philippe V.

 

A la suite de l'échange de Montréal entre le compte de Carcassonne et celui de Foix, en 1310, voir supra, le chatelain de Montréal exerçait sa juridiction sur les terres des seigneurs de Mirepoix. Il ne faudrait donc pas trop s'étonner de ce que des gens du Mas d'Azil se fassent juger à Montréal. Cela semble toutefois un peu bizarre. Il existe peut-être une autre raison, plus solide à mon avis : dans le Journal des Savants de 1847, M. Pardessus commente Du Cange ; à la page XXXII du tome 9 du Glossarium qui reproduit cette critique, il est donné des précisions sur le privilège de Committimus. C'est ainsi qu'on appelait au Moyen Âge l'usage d'un droit très ancien que le souverain accordait à des établissements ecclésiastiques ou civils, même à des particuliers, de n'être pas tenus de reconnaître la juridiction ordinaire et locale et de n'avoir pour seuls juges que ceux que désignaient le privilège ou le parlement seul. Allez savoir...

 

 

 

Jean XXII

Le fondateur du Chapitre collégial de Montréal et tout autant curé de St André de Sénessine, a beaucoup écrit. Nous conservons de lui des milliers de lettres. En voici une de signalée dans le répertoire :

 

 

Je n'ai aucune idée là dessus. Il s'agit d'un obit, c'est à dire de la fondation d'une messe perpétuelle pour un mort qui peut-être un chanoine. Je vais relire le Nom de la Rose, on en parle peut-être...

 

 

 

 

 

 

Fausse nouvelle  du 18 janvier 1611.

Lettre des consuls de Montréal au juge mage de Carcassonne

 

Monsieur, nous avons receu lettre à mynuit de la pairt de Monsieur de La Courtette, lequel nous envoya de tristes nouvelles comme il a entendeu qu’à La Garde est arrivé Monsieur de Poutaut de la cour, Monsieur de Mirepoix l’ayant fait partir en dilligence, faizant bruit que l’on a tué la reyne, le roy et Monsieur d’0rleans et une infinitté d'autres grandz seigneurs (1), mesmes qu’en la foire de Mirepoix, le jour saint Anthoine, y ayant de ceux de la religion ayant entendeu ce bruit se seraient retirés.

C’est tout ce que nous en sçavons et, n’eust esté que le porteur nous a dit que le courier estoit alle en vostre ville vous en advertir, qu’est cause que nous avons negligé de vous en donner plustost advis, et neanmoingz nous avions depputté ung habitant pour vous donner entendre le subject de nostre alarme lorsque vostre porteur est arrivé.

Nous vous prions, sy vous entendes de plus amples nouvelles, nous en donner advis comme nous ferons aussy, ne désirant que estre unis avec votre ville capitale pour estre au service de nostre souverain prince et de jouir de nostre liberté.

Nous vous eussions envoyé copie de la lettre dudit sieur de la Courtète, mais parce que Monsieur le consul Sabatier l'ayant retirée s'en estoit allé à Castelnaudary, nous n'avons pu vous la envoyer.

Vos très humbles et très obéissants serviteurs , les Consuls de Montréal.

 

(1) A la réception de cette lettre, le conseil de ville décida que la garde bourgeoise serait mise sur pied, de nuit et de jour, et qu‘un consul serait placé à chaque porte pour veiller à la conservation de la ville.

La mort du roi et de la reine ayant été reconnue fausse, ces mesures furent rapportées.

 

Au ton de la lettre, on comprend que les Consuls ont peur. Et ils ont de bonnes raisons d'avoir peur car ils sont plus ou moins dans le collimateur à la suite de l'occupation de la Ville en 1585 et 1593, par les Huguenots dans des circonstances douteuses. Leur loyauté au Roi n'est pas certaine aux yeux de tous.

Dans le cas présent les consuls se justifient soigneusement pour éviter d'aggraver leur cas. Il ne fait pas de doute par ailleurs qu'Henri IV ayant été assassiné l'année d'avant, la nouvelle de ce nouveau régicide n'était pas un gage de paix civile. Il y avait de l'électricité dans l'air.

Par Monsieur d'Orléans, il faut entendre Nicolas de France, le second fils d'Henri IV et de Marie de Médicis. Il est effectivement mort à 7 ans cette année-là. Son frère, déjà roi, avait 11 ans.

Sully a démissionné, c'est le temps de Concino Concini (assassiné en 1617) et sa femme Léonora Galigaï, soeur de lait de la Reine, qui sera décapitée la même année. En ce temps-là le remaniement ministériel avait quelque chose de radical.

 

 

 

  


Note sur la langue et les documents administratifs

de Montréal au XV° siècle.



L’érudit chanoine Sabarthès dans son ouvrage « Les coutumes, libertés et franchises de Montréal » publié en 1897, donnait des observations linguistiques sur ce qu’il distinguait sous le nom de « Parler de Montréal », un parler dont l’aire de locution s’étendait à peu près sur l’emprise de l’actuel canton.

On ne peut que regretter que le savant ecclésiastique, dont la perspicacité, s’exerça avec bonheur dans tant d’autres domaines n’ait pas produit une analyse plus développée de cette curiosité. On se tint pour dit que cette particularité était la conséquence du rayonnement économique de la Ville sans autre forme d’analyse.

Il est vrai, d’autre part, qu’à cette époque la diversification des parlers d’oc est si importante qu’elle a persisté jusqu’à nos jours. Toutefois les aires de spécialisation sont bien plus vastes que ne l’est celle du canton de Montréal. Il est à noter aussi que les lexiques de langue d’oc anciens, aussi nombreux soient-ils, sont d’un piètre secours, généralement, dès lors qu’on s’attaque à la littérature montréalaise.

Existe-t-il une raison à cette singularité ? Une seule, peut-être pas, mais par l’examen de la sociologie historique locale on peut faire une observation qui a certainement contribué à cette singularisation.

En dehors du contexte historique général des XIII ième et XIV ième siécles Montréal va connaître deux événements culturels majeurs. Le premier est l’installation d’une châtellenie royale en 1240, le second, celle de l’institution du Chapitre collégial en 1318. L’installation d’une châtellenie royale correspond, à peu près, à l’installation d’une cour d’appel ; son ressort judiciaire est étendu, il est circonscrit par Saissac, Maquens, Saint Hilaire, Mirepoix à son extension la plus grande.

Le volume des affaires est important et il ne fait pas de doute qu’il attire une population de gens de loi venus d’horizons différents à une époque où l’on voyageait beaucoup, qui en ont commun, pour la majorité d’entre eux, d’avoir fait quelques études à l’université et de parler le latin couramment. On peut penser que dans ce cas la fonction crée l’organe et que Montréal va connaître l’immigration d’une population culturellement étrangère qui va se sédentariser.

Trois générations plus tard, l’institution du Chapitre collégial va amener à son tour une deuxième vague d’immigration avec l’arrivée de clercs tonsurés qui ont en commun avec leurs prédécesseurs d’être relativement instruits et usant communément du latin.

Il n’est pas aisé d’estimer cet apport de population mais il semble raisonnable de le situer dans une fourchette de cent à deux cent sur  trois générations. Toutes choses égales par ailleurs, cela équivaudrait à injecter dans la population actuelle de Montréal environ une centaine d’universitaires.

On ne peut plus parler de choc culturel mais de violente électrocution intellectuelle dans un pays de tondeurs de moutons. Ce phénomène est d’autant plus sensible que, tout naturellement, ces « licenciats » vont prendre le pouvoir politique. Il ne faudrait donc pas s’étonner que la langue locale porte la trace de cette évolution dont les mécanismes sociolinguistiques sont généralement connus par ailleurs.

La littérature administrative, dans cette hypothèse, porte en elle les traces de cette évolution soudaine et concourt à la formation du « Parler de Montréal » dont les derniers locuteurs disparaissent les uns après les autres de nos jours, en même temps d’ailleurs, que les derniers représentants de l’aristocratie politique. Les tondeurs de moutons aujourd'hui ont repris le pouvoir dans un illettrisme triomphalement revendiqué comme source d’authenticité.

 

 

Dans un tout autre domaine le champ politique dans lequel se produit cette évolution n’a rien de comparable avec ce que nous connaissons aujourd’hui. Tout, à cette époque, relève de l’esprit du droit privé, l’espace public n’existe juridiquement pas au sens que nous lui donnons aujourd’hui.

La commune, dans son acception actuelle, n’existe pas. Montréal est administré par des consuls, qui sont élus par des représentants des quartiers. Ceux-ci disposent d’un budget abondé par les recettes de la leude, où circonscription douanière, quelques droits de justice et des taxes diverses. Le territoire de leur administration est délimité par une frontière, le chemin d’alleu, aujourd’hui Chemin des Loups.

A l’intérieur de ce territoire en est inclus un autre, le Capitol, qui est à peu près compris dans les anciens remparts c'est-à-dire un cercle de 120 mètres de diamètre centré sur la façade Nord de la Collégiale ; ce Capitol est propriété royale et un châtelain, qui représente le roi, y exerce une juridiction particulière.

A l’extérieur de ce territoire délimité par le chemin d’alleu, on trouve des fiefs seigneuriaux dont les titulaires varient au cours du temps, et un fief ecclésiastique, celui de la manse canoniale qui est celui du Chapitre collégial. L’un et l’autre perçoivent respectivement des droits de toute nature.

Les choses seraient simples si les régimes fiscaux des uns et des autres ne se superposaient pas à l’occasion et ne donnaient lieu à d’interminables querelles qui se vident devant la sénéchaussée de Carcassonne ou devant les Capitouls de Toulouse, au moins quand le roi n’impose pas sa juridiction directe. C’est l’imbroglio permanent qui fait la fortune des juristes.

Dans ces conditions, on comprendra que l’administration de Montréal requerrait un savoir faire et des précautions particulières de la part des consuls. C’est la raison qui les conduisait à conserver jalousement les documents précisant par le menu la complexité de l’espace social, seul moyen de protéger les habitants. Être Montréalais, c’était une nationalité à part entière, perception de la réalité encore vivante récemment quand on entendait dire : « C’est un étranger, il n’est pas de Montréal ».

 

En fouillant dans les archives de la Ville il a été possible de repérer la trace de ces documents car ils étaient soigneusement répertoriés dans l'inventaire des biens communs.

En voici quelques-uns avec leur usage avéré ou vraisemblable. On pourra me reprendre sur la transcription exacte car l’orthographe, ainsi que la graphie, sont assez flottantes.

 

Lo libre de los cossols.  Le livre des consuls, celui des délibérations notamment où sont portées les élections des Consuls et les nominations aux différentes charges.

 

 Lo libre Roy : comme Montreal est une ville appartenant au roi il ne fait pas de doute que celui-ci a imposé la règle du jeu et que celle-ci est écrite quelque part.

 

 Lo libre de la meregana. Les recherches conduisent à associer meregana à Meregueld qui provient de la corruption de Weregueld, comme l’indique du Cange, et qui est relatif aux amendes pénales précisées dans le droit germanique. Ce serait alors un livre de consigne des amendes pénales. Le vocable peut-être d’origine wisigothe, on pense à la Lex Wisigothorum, ou bien est-il importé plus tardivement de la culture d’Oil.

 

Las letras del amortizmiet del cossolat. Livre d’amortissement du consulat. C’est un livre comptable relatif, semble-t-il, au service de la dette publique.

 

Vidimus coma los capitaynis  sount cassatz dels gaiges. Attestation ou copie justifiant des gages des capitaines. Il faut entendre cassat dans le sens de cassation, c'est-à-dire d’approbation, comme dans Cour de Cassation.

 

Lo libre blanc. Aucun élément d’éclaircissement à moins qu’il soit associé à ce qui suit.

 

Los privileges & sieus e Regie sieus. Les privilèges du consulat et ceux du roi. C'est-à-dire les dispositions de droit particulières qui régissent les rapports entre le roi et la ville.

 

Descriptus. Descriptif d’un contenu.

 

Le libre de las sepulturas de capitol. Le livre des sépultures du Capitol. Le Capitol, à mon sens, est à rapprocher de caput castri (attest. 1256), tête de la place forte, et dans ce cas on peut entendre l’espace ceint par les premiers remparts. En d’autres termes, il s’agirait de l’enregistrement des sépultures faites dans l’église ou autour de l’église.

 

Una carta de reconoyssesa de fiefis. Carta pour charte. Une charte de reconnaissance des fiefs. Il s’agit plus d’un document fiscal que géographique.

 

Unas cartieyras dels cessels de la caritat. Enregistrement du cens de la charité. Une liste des bénéficiaires du bureau de bienfaisance, en quelque sorte.

 

Item unas libras q. tost notre podoy reserbre Inscriptus dedins lo lor de monreal am lo Sagel blanc. Inscription énigmatique ! Cependant je suppose qu’il s’agit d’un livre de réquisition à cause de trois mots : reserbre, qui vient de reservare, inscritpus qui est un mot à double sens et qui peut signifier non écrit, et sagel blanc, c'est-à-dire sceau blanc.

 

La garda de las clans de la vilha. Il faut entendre généralement par clans, l’ensemble des moyens pour parvenir à un but. On peut imaginer simplement qu’il s’agit de la garde du matériel communal.

 

Item j libra de salvagarda delos cossols et Habitans de Monreal. Livre de sauvegarde des consuls et habitants de Montréal. Il peut s’agir des Leudes et de leurs confirmations successives par le roi.

 

Item j libra dela aquisitio de la mayzo del Cossolhat. Le livre d’acquisition de la maison des consuls. Vraisemblablement la copie de l’acte d’achat.

 

Item libra de amortizment de cossolhat. Document comptable.

 

Carta q- deguna persona ignosenta Aro deu paygar sujotinas. C’est un enregistrement de ce doivent payer, ou observer, comme sujétion des personnes passées en jugement. En ce temps-là le « code pénal » était assez fantaisiste et on pouvait être condamné, par exemple, à porter une marque infamante ou à se présenter à la sortie de la messe en chemise avec une corde au cou en signe de pénitence.

 

tam los cossols soy juges en crimis Am mossos lo castella. Les consuls partageaient avec le châtellenie certains droits de haute justice, non pas pour l’amour de la Justice mais parce que cela rapportait gros. Il y eut même un grave procès à ce sujet puisque les consuls firent pendre deux criminels, droit que le châtelain leur contesta très vigoureusement. Le document en question doit traiter, à mon avis, du partage des compétences.

 

carta coma los cossols podon depputar. Un texte qui fixe la procédure de députation. Par exemple, au procès de Boniface VIII en 1308, Montréal députa deux envoyés aux États généraux.

 

Comes si lo blat q- hom paga als Cesses es bo ho nolet de las mesuras. Registre fiscal relatif au paiement du cens en blé.

 

lo vidimus la livra dels pez del blat. L’enregistrement du poids du blé.

 

La mesaguaria. La police des récoltes, plus particulièrement celle du blé. Messis, la moisson. Le Messeguier est l’ancêtre du garde-champètre.

 

Una carta de la vila am lo capitol. Un plan de la ville avec le Capitol.

 

Dussas libras de reductio de focs. Deux livres de réduction des fouages. Un fouage, un feu, était un foyer fiscal (le mot est resté). Il faut traduire, à mon avis, réduction par mise à jour sachant que le jeu était d’en déclarer le moins possible. Entre deux recensements, la population déclarée baissait notablement par mort administrative pour se protéger des appétits fiscaux des États généraux. De nos jours, le système électoral a complètement renversé la tendance, comme en Corse.

 

J libre de pargamen en q por las ordonanses. Un livre de parchemin pour les ordonnances. Ceci concerne les décisions des consuls sur l’organisation de certaines fonctions, (comme peseur public, incantaïre et c…) leur rétribution ou la fixation du prix du pain.

 

Los libres de los estimas. Una carta de statut sobre les estimas. Je pense qu’il s’agit de la définition de la qualité des marchandises vendues.

 

Los libras de los logadas del casteilh. Les livres de logement du château. Ce peut être aussi en rapport avec le droit d’alberge.

 

Hun priviletge vielh an dos cordos de seda verda contenent le saynt de los sals. Un ancien privilège et deux cordes de soie verte contenant le saynt des sels. Sans doute la perception d’un droit sur le sel

 

Lo estarment de la transactio de buzareno. En ancien français, le bus est une mesure de vin correspondant à la pipe. Je suppose là aussi que c’est une taxe de plus. Le sel, le vin et le pain ont de tout temps été taxés. Le mot bus est relevé dans le parler d’Orléans à cette époque.

 

Una carta coma los cossols son seigno del pes et podon tenir notas. Les consuls ont donc autorité sur la définition des poids et, sans doute, des contenances.

 

Cette liste n’est pas exhaustive…

 

Dans les inventaires on trouve aussi la trace d’un grand nombre de lettres qui sont autant d’actes administratifs qui règlent des questions particulières, quelquefois des actes notariés.

Si on ajoute que les Consuls on en charge l’armement de la ville et sa défense, ils sont presque des petits chefs d’état. D’ailleurs les circonstances actuelles montrent que cet état d’esprit tend à revenir avec insistance dans la mentalité d’aujourd’hui.

 

J.B.

 

 

 

 

 

 

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