A la lecture de ce texte on peut se demander en quoi le diocèse a quelque chose à voir avec les travaux de réfection d'une chaussée.

Il faut se souvenir que sous l'Ancien Régime, il n'existe pas de finances publiques dignes de ce nom. Pour simplifier je dirais que chacun se finance comme il peut en faisant voter, quand le besoin s'en fait sentir, de nouveaux impôts.

L'Église qui dispose environ de la moitié du territoire dans l'Aude est féale du Roi, elle lui reverse la dîme royale à la place du service d'ost. Elle perçoit en gros la dixième partie du produit de son immense propriété sous forme d'impôts variés.

Ce n'est pas de l'argent de poche, ses engagements financiers sont importants. Par exemple, elle a les mêmes obligations que le Conseil général d'aujourd'hui en matière de secours sociaux. Elle a en charge l'éducation, le rachat des captifs au mains des Barbaresques, l'entretien des prêtres, du parc immobilier et d'innombrables obligations secondaires qui varient selon les temps. Elle doit aussi entretenir l'administration ad hoc.

Sous Louis XIV s'affirme une tendance au transfert de ses compétences au bénéfice d'une administration royale de plus en plus organisée, notamment en matière de routes. Il se trouve cependant que les divisions administrations ecclésiastiques en archevêché, évêché, paroisses et autres sujetions féodales comme les abbayes ou les couvents, sont tellement ancrées dans les moeurs qu'elles vont être reprises dans la nouvelle organisation naissante. Dans ce sens, l'emploi de diocèse dans le document ci-dessus doit être compris comme diocèse civil ou l'équivalent, à peu près, aujourd'hui de département.

 

Pour ce qui concerne Montréal, je n'ai pas encore eu de documents suffisants pour établir la réalité de l'assiette fiscale, je crois que c'est assez compliqué.

 

Par contre Brézilhac est typique.

La seigneurie appartenait aux de Marion, de Cailhavel, de Bellissens;  le tiers de la dîme appartenait l'archevêque qui l'avait affermèe au prix annuel de.... ........................ 1.036 livres

 

                                        Charges locales .............. 30 livres

                                 Portion des charges générales. 138 livres 2 sols et 8 deniers

                                                       Décimes ........... 98 livres 13 sols 4 deniers

                                                                        net : 769 livres 4 sols.

 

Il y avait donc trois coseigneurs sur Brézillhac qui touchaient les deux tiers de la dîme. L'archevêque l'avait affermée pour 1036 livres, c'est à dire qu'il avait chargé un laïc de recouvrer l'impôt sous son autorité, sans doute en se sucrant copieusement au passage. On note qu'il est déduit à la source les frais de fonctionnement et les décimes dont je suppose qu'ils vont à l'évêque.

Pour les contrevaleurs je dirais que la livre équivaudrait, en ordre de grandeur, à dix euros de nos jours. Le prix plancher du blé est d'environ 3 livres et monte à 10, voire plus, en cas de disette. En gros de 40 à 100 euros le quintal.

Le produit fiscal brut est de trente mille euros. Ce à quoi il fauta jouter des droits banaux, des péages et de nombreuses autres taxes locales.

 

 

 

Alaigne, à propos d'archevêque ...

 

je mets cette note ici, elle pourra servir à quelqu'un.

Quand on entre dans le vieux village d'Alaigne, une fois passée la porte fortifiée, on trouve une maison à gauche sur laquelle on voit gravé un chapeau d'archevêque. Il n'y avait pas d'archevêque à Alaigne mais une baylie archiépiscopale. C'est à dire qu'il y résidait un bayle, un  représentant de l'archevêque.

 

retour à l'accueil

 

 

Note sur la fiscalité d'Ancien Régime.

Il est quasi impossible de rendre compte de l'histoire de la fiscalité depuis le haut-Moyen-Âge jusqu'à la fin de l'Ancien Régime. La notion de Puissance Publique n'existe pas, il n'existe que la relation personnelle à un chef. Par voie de conséquence, il n'existe pas de Finances publiques. Il faudra très longtemps pour passer de l'idée de pillage des vaincus à celle de prélèvement plus ou moins organisé et borné par des lois.

A Montréal on paye au Roi, à l'Église et aux Consuls et aux coseigneurs.

Dans le Glossaire du droit français de François Ragueau, revu et corrigé par Eusèbe de Laurière au XIX ° siècle, on peut se rendre compte de la complexité du sujet : 569 pages sur deux colonnes pour énumérer majoritairement des dispositions fiscales particulières. Heureusement, nous avons eu un Napoléon pour réussir l'impossible : donner des lois fiscales uniformes à tout le monde. Ça, c'était plus fort qu'Austerlitz !

Dans son introduction à "Les officers royaux des baillages et sénéchaussées", Dupont-Ferrier relève que la France est le pays où les habitants ont le plus de goût pour les fonctions publiques et de cette disposition particulière nos rois tirèrent un grand avantage pour vaincre la féodalité.  Ces seigneurs, qui avaient montré assez de courage pour prendre Jérusalem les armes à la main furent étouffés par les anneaux du boa constrictor, l'Administration.

Le hic, c'est que l'absence de finances publiques obligea les rois à la vénalité des offices. Une charge de percepteur d'impôts, de fermier, était vendue comme une étude de notaire ou une clientèle de cabinet médical aujourd'hui. En conséquence le titulaire se payait sur la bête, généralement très grassement. C'était un métier si intéressant que vers la fin du règne de Louis XV, on comptait en France environ deux cent soixante mille fermiers ou sous-fermiers de tout poil. C'était joli pour une population qui était à peu près le tiers de celle d'aujourd'hui. (Mais soyons patients, nous sommes sur la bonne voie !)

Au Moyen-Âge, ô temps bénis, on pouvait encore se faire un peu d'argent de poche en allant attaquer et rançonner un voisin plus faible mais cela devint malheureusement impossible, ça faisait des histoires.

La charge fiscale, à la fin de l'Ancien Régime, reposait essentiellement sur les producteurs agricoles, des serfs en majorité, les commerçants et les artisans qui étaient les seuls producteurs de richesse. De ce côté là, ça n'a guère évolué sauf qu'on n'avait pas pensé à la taxe-carbonne (je salue au passage la créativité des concepteurs).

Les impôts royaux étaient votés par les Parlements régionaux et comme ceux-ci en prenaient une bonne pincée au passage, ils montraient une singulière complaisance aux exigences royales. Je crois me souvenir que du temps de Fouquet, sur une somme votée il n'en rentrait réellement dans le Trésor royal, ou Fisc royal, que la cinquième ou la sixième partie. Ah, ces frais de dossier ! Aujourd'hui l'ISF coûte plus en frais de recouvrement que ça ne rapporte, c'est de la même eau.

L'Église, quant à elle, percevait la dîme pour financer ses frais de fonctionnement et assurer le social. A partir du Concordat de Bologne elle put percevoir des impôts extraordinaires.

Pendant longtemps la majorité de la Population fut confinée dans un état qui la rendait plus proche de la bête que de l'Homme et aujourd'hui le constat est le même sauf que la télévision est là pour nous persuader du contraire. Le Progrès est en marche !